Filtrer les résultats
Multimédias
  • 122
Nom de l'inventaire
  • 29
  • 29
  • 28
  • 15
  • 9
Afficher plus
Période
  • 78
  • 111
Lieux
  • 8
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 122
  • 68
  • 42
  • 39
  • 32
Afficher plus
Collectivités
  • 6
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 2
122 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

DELIFRUIT Refresco, Margès
Cote
3379 W 10
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • DELIFRUIT Refresco, Margès
2

S.F.S. VISSERIE TECHNIQUE, Valence
Cote
3379 W 87
 Date
1979-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • S.F.S. VISSERIE TECHNIQUE, Valence
3

Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
Cote
2948 W 438
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
4

PICHARD Mickaël.
Cote
3255 W 16
 Date
2002
 Lieu
Crozes-Hermitage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Crozes-Hermitage.
  • PICHARD Mickaël.
5

REBOUL COTTE, Montélimar
Cote
3407 W 179
 Date
1972-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • REBOUL COTTE, Montélimar
6

LES TROIS BECS (Bar Snack), Crest
Cote
3407 W 46
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • LES TROIS BECS (Bar Snack), Crest
7

Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.
Cote
2948 W 453
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Protocole d'accord.
  • Adaptation à la médiathèque départementale de la Drôme.
8

REVOL, St Uze
Cote
3379 W 31
 Date
1996-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • REVOL, St Uze
9

BOURG DISTRIBUTION (CENTRE COMMERCIAL LECLERC), Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 50
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • BOURG DISTRIBUTION (CENTRE COMMERCIAL LECLERC), Bourg-lès-Valence
10

Présentation du guide du temps de travail.
Cote
2948 W 464
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Présentation du guide du temps de travail.
11

APPIA/SCR, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 9
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • APPIA/SCR, Bourg-lès-Valence
12

SHAN GHAI, Montélimar
Cote
3407 W 97
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • SHAN GHAI, Montélimar
13

Besoins générés en création de postes.
Cote
2948 W 457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Besoins générés en création de postes.
14

SAS Albon plastiques ex. SOFI (Sud-Ouest FIltration (33)).
Cote
3255 W 38
 Date
1995-2009
 Lieu
Saint-Rambert-d'Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Rambert-d'Albon.
  • SAS Albon plastiques ex. SOFI (Sud-Ouest FIltration...
15

MARAN.
Cote
3328 W 102
 Date
2004-2010
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de - 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • MARAN.
16

DELIFRUIT.
Cote
3255 W 34
 Date
1997-2002
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
  • DELIFRUIT.
17

Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône.
Cote
3326 W 15
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dérogations à la durée du travail (hors dossiers d'entreprises).
  • Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône.
18

Petites sœurs des pauvres.
Cote
3206 W 11
 Date
1983-2008
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Entreprises en activité de moins 50 salariés.
  • Valence.
  • Petites sœurs des pauvres.
19

VALDRISA-NISSAN, Bourg-lès-Valence.
Cote
3379 W 1
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • VALDRISA-NISSAN, Bourg-lès-Valence.
20

LEFEBVRE, Valence
Cote
3407 W 188
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • LEFEBVRE, Valence
21

Méthodologie du cabinet Agis Conseil et communication.
Cote
2948 W 445
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Évaluation de la charge de travail des services, étude.
  • Méthodologie du cabinet Agis Conseil et communication.
22

Nomenclature des activités des fonctions par service, codification.
Cote
2948 W 446
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Évaluation de la charge de travail des services, étude.
  • Enquête du 5 au 30 juin 2000.
  • Nomenclature des activités des fonctions par service,...
23

Gaz de France.
Cote
3255 W 50
 Date
2005-2006
 Lieu
Tersanne (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Tersanne.
  • Gaz de France.
24

LA VALENTINOISE ( groupe CANAVESE), Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 68
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • LA VALENTINOISE ( groupe CANAVESE), Bourg-lès-Valence
25

SPIT, Bourg-lès Valence
Cote
3379 W 38
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • SPIT, Bourg-lès Valence
26

Négociation et élaboration avec les organisations syndicales.
Cote
2948 W 452
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Protocole d'accord.
  • Négociation et élaboration avec les organisations syndicales.
27

SODEPAR.
Cote
3255 W 32
 Date
1999-2005
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Romans-sur-Isère.
  • SODEPAR.
28

SAUZE.
Cote
3206 W 102
 Date
1992-2002
 Lieu
Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Tri sélectif des entreprises fermées de moins de 50...
  • Romans-sur-Isère.
  • SAUZE.
29

Fiches retournées par les services (autres que ceux de la direction des Solidarités) (juin-juillet).
Cote
2948 W 448
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Évaluation de la charge de travail des services, étude.
  • Enquête du 5 au 30 juin 2000.
  • Fiches retournées par les services (autres que ceux...
30

IMAJE, Bourg Lès Valence
Cote
3379 W 77
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • IMAJE, Bourg Lès Valence
31

SARL SUPREM' NOUGAT, Montélimar
Cote
3407 W 71
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • SARL SUPREM' NOUGAT, Montélimar
32

MMD, Granges-lès-Beaumont
Cote
3379 W 16
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • MMD, Granges-lès-Beaumont
33

Déroulement et traitement des résultats.
Cote
2948 W 447
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Évaluation de la charge de travail des services, étude.
  • Enquête du 5 au 30 juin 2000.
  • Déroulement et traitement des résultats.
34

Réorganisation de l'entreprise : consultation du comité d'entreprise, projet de licenciement pour motif économique, visites de l'inspection du travail, procès-verbaux des élections de délégués du personnel et du comité d'entreprise, règlement intérieur, accords d'entreprise (aménagement du temps de travail, modulation), coupures de presse.
Cote
3206 W 81
 Date
2001-2009
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Entreprises fermées de + 50 salariés
  • Valence.
  • RITM.
  • Réorganisation de l'entreprise : consultation du comité...
35

CHEDDITE,Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 44
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • CHEDDITE,Bourg-lès-Valence
36

CENTRE HOSPITALIER DE VALENCE
Cote
3407 W 243
 Date
1972-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • CENTRE HOSPITALIER DE VALENCE
37

MEFTA BELOT/EYMIN ISOLATION.
Cote
3328 W 100
 Date
2000-2009
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de - 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • MEFTA BELOT/EYMIN ISOLATION.
38

Données générales sur l'établissement (1992-2000), rapport annuel au CE (1992-2000), bilan social (1992-2001), accords (1986-2008), conflits collectifs (1995-2001), règlements intérieurs (2004), dérogation horaire (2009), hygiène-sécurité (1983-1993). Contrôle de l'établissement : lettre d'observation (2004). CHSCT comptes rendus de réunions (2000-2004), CHS réunions, rapports (La Ferrandinière, 2004). IRP : CE/DP (2004), licenciement de salarié protégé (2002).
Cote
3255 W 44
 Date
1983-2010
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Vallier.
  • Emin Leydier.
  • Données générales sur l'établissement (1992-2000),...
39

COUCHON ASSURANCES, Valence
Cote
3407 W 186
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • COUCHON ASSURANCES, Valence
40

AREVA (FBFC).
Cote
3328 W 50
 Date
2003-2009
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de + 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • AREVA (FBFC).
41

AIR ESCALE, Montélimar
Cote
3407 W 99
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • AIR ESCALE, Montélimar
42

MOURIER BOULANGERIE.
Cote
3328 W 136
 Date
1997-2005
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de - 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • MOURIER BOULANGERIE.
43

JOLY Travaux Publics, Cléon-d'Andran
Cote
3407 W 5
 Date
1978-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • JOLY Travaux Publics, Cléon-d'Andran
44

VERGERS BOIRON.
Cote
3328 W 70
 Date
2007-2012
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de + 50 salariés.
  • Châteauneuf-sur-Isère.
  • VERGERS BOIRON.
45

Commune de Montélier, Drômoise de Céréales
Cote
3326 W 5
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélier, Drômoise de Céréales
46

PRODIM, Valence
Cote
3407 W 214
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • PRODIM, Valence
47

Établissement du marché pour l'assistance à la mise en œuvre de la démarche et l'élaboration du guide du temps de travail.
Cote
2948 W 460
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Établissement du marché pour l'assistance à la mise...
48

Bilan avant mise en œuvre de l'A.R.T.T.
Cote
2948 W 465
 Date
2003-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Bilan avant mise en œuvre de l'A.R.T.T.
49

ALPHAFORM, Beausemblant
Cote
3379 W 3
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • ALPHAFORM, Beausemblant
50

AMBULANCES CHABANIS, Loriol
Cote
3407 W 50
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • AMBULANCES CHABANIS, Loriol
51

Mise en place de l'ARTT dans les autres départements.
Cote
2948 W 440
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Information.
  • Mise en place de l'ARTT dans les autres départements.
52

Commune de Roche-de-Glun (la), Jaboulet
Cote
3326 W 6
 Date
1989-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Roche-de-Glun (la), Jaboulet
53

MJC MARTIN.
Cote
3328 W 141
 Date
1984-2009
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

  • Entreprises en activité de - 50 salariés.
  • Romans-sur-Isère.
  • MJC MARTIN.
54

ROUTES TRAVAUX ET SECURITE, Etoile-sur-Rhône
Cote
3407 W 20
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • ROUTES TRAVAUX ET SECURITE, Etoile-sur-Rhône
55

MAISON DE L'ENFANCE, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 69
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • MAISON DE L'ENFANCE, Bourg-lès-Valence
56

Projets de services de la direction des Solidarités.
Cote
2948 W 462
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Projets de services de la direction des Solidarités.
57

Dauphiné nettoyage.
Cote
3255 W 28
 Date
1999-2003
 Lieu
Ponsas (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Ponsas.
  • Dauphiné nettoyage.
58

Appel à un cabinet conseil spécialisé.
Cote
2948 W 444
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Évaluation de la charge de travail des services, étude.
  • Appel à un cabinet conseil spécialisé.
59

TRIGANO Industrie, La Roche de Glun (transfert depuis TOURNON/RHONE en 2000)
Cote
3379 W 80
 Date
1991-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • TRIGANO Industrie, La Roche de Glun (transfert depuis...
60

SARL COCHET, PÂTISSERIE DU DONJON, Crest
Cote
3407 W 31
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • SARL COCHET, PÂTISSERIE DU DONJON, Crest
61

CHARPENTES FROMANT, Crest
Cote
3407 W 29
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • CHARPENTES FROMANT, Crest
62

Association d'aide aux familles.
Cote
3255 W 39
 Date
1994-2007
 Lieu
Saint-Vallier (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Vallier.
  • Association d'aide aux familles.
63

Gestion informatisée des temps de travail et des absences.
Cote
2948 W 458
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Gestion informatisée des temps de travail et des absences.
64

SARL CAP, Montélimar
Cote
3407 W 172
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • SARL CAP, Montélimar
65

Rédaction des projets de service, répartition et réunions des groupes de travail.
Cote
2948 W 461
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Amélioration de l'organisation des services.
  • Rédaction des projets de service, répartition et réunions...
66

Revol Porcelaine SA.
Cote
3255 W 47
 Date
1989-2001
 Lieu
Saint-Uze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Uze.
  • Revol Porcelaine SA.
67

Fiches retournées par les services (direction des Solidarités) (juin-juillet) ; dossier des fiches ayant posé problème lors de leur traitement, correspondance (juillet).
Cote
2948 W 449
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Temps de travail.
  • Aménagement de la réduction du temps de travail (A.R.T.T.)....
  • Évaluation de la charge de travail des services, étude.
  • Enquête du 5 au 30 juin 2000.
  • Fiches retournées par les services (direction des Solidarités)...
68

LA BELLE MEUNIÈRE, Saulce-sur-Rhône
Cote
3407 W 17
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • LA BELLE MEUNIÈRE, Saulce-sur-Rhône
69

CERP RHIN RHÔNE, Montélimar
Cote
3407 W 143
 Date
1980-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • CERP RHIN RHÔNE, Montélimar
70

Stettler le prieuré.
Cote
3204 W 2
 Date
2002
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3204W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Pierrelatte.
  • Stettler le prieuré.
71

CNR (Compagnie Nationale du Rhône), Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 52
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • CNR (Compagnie Nationale du Rhône), Bourg-lès-Valence
72

GARAGE VINCENT, Cléon-d'Andran
Cote
3407 W 6
 Date
1978-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • GARAGE VINCENT, Cléon-d'Andran
73

LES TROIS ABEILLES, Montélimar
Cote
3407 W 125
 Date
1980-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • LES TROIS ABEILLES, Montélimar
74

LAFUMA, Anneyron
Cote
3379 W 34
 Date
1981-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • LAFUMA, Anneyron
75

E.Leclerc Bourg distribution.
Cote
3255 W 52
 Date
1998-2005
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Bourg-lès-Valence.
  • E.Leclerc Bourg distribution.
76

CASTORAMA.
Cote
3255 W 35
 Date
1999-2001
 Lieu
Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Saint-Marcel-lès-Valence.
  • CASTORAMA.
77

MINODIER, Valence
Cote
3407 W 196
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • MINODIER, Valence
78

DOMAINE DU PLOVIER, St Marcel-lès-Valence
Cote
3379 W 6
 Date
1982-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • DOMAINE DU PLOVIER, St Marcel-lès-Valence
79

Papeteries EMIN-LEYDIER, Laveyron
Cote
3379 W 78
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • Papeteries EMIN-LEYDIER, Laveyron
80

Entrepreneurs des Territoires.
Cote
3326 W 14
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dérogations à la durée du travail (hors dossiers d'entreprises).
  • Entrepreneurs des Territoires.