3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Règlement intérieur, procès-verbaux des élections de délégués du personnel, désignation des membres du CHSCT, demande d'autorisation de dépassement concernant la durée maximale du travail, enquêtes suite à accidents du travail, procès-verbal réunion des délégués du personnel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1990
Mots clés matières