3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : bilan social (2005) ; relations individuelles et collectives : projet d'accord ARTT ; hygiène et sécurité conditions du travail : CHSCT réunions (2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
Mots clés matières
Mots clés collectivités