3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 73 ans à partir de 2006
Notes
II: négociations collectives, accords. III :CHSCT bilans annuels 2003,2008, compte-rendu réunion 2001-2002-2003-2004,accident du travail Veyrier 2009, V: élections DP/CE 2001-2003, licenciements de salariés protégés ( 1996-2000, 1999, 2006)
Mots clés matières
Mots clés collectivités