3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003
Notes
II: négociations collectives, accords (1999). III: CHSCT compte-rendu de réunion(2001), données permanentes hygiène-sécurité (2001-2002). IV: convention de réduction du temps de travail (1999), V / NISSAN Valence / élections des délégués du personnel.
Mots clés matières
Mots clés collectivités