3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : visite et suite visite (2004), procés-verbaux, avis de suite (2004-2004), formulaires CERFA (2004). Relations individuelles et collectives : durée de travail (ARTT) (1999), conflits collectifs (2004-2005). Emploi-formation professionnelle : licenciement économique de plus de 10 salariés (PSE) (2004-2005). Institutions représentatives du personnel : correspondance CE/DP (2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Mots clés collectivités