3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : visite IT et suite visite (1997), rapport annuel au C.E. (1999-2001), bilan social (2000-2001), formulaires CERFA (2002). Relations individuelles et collectives : négociations collectives et accord sur la durée de travail (ARTT) (1997-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Mots clés matières
Mots clés collectivités