3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
Notes
I/ visites IT, suites visites (1991,1997, 2000-2002), CRAM (1996,1997,2000), II/ accord sur les 35 heures, PV de réunion 2000, conflit collectif (2004,2006,2007), V/ élections CE (2002-2006), décision répartition des personnels dans le collège (2002), élections DP (2002-2006), licenciement salarié protégé (2004).
Mots clés matières
Mots clés collectivités