Données générales sur l'établissement (1992-2000), rapport annuel au CE (1992-2000), bilan social (1992-2001), accords (1986-2008), conflits collectifs (1995-2001), règlements intérieurs (2004), dérogation horaire (2009), hygiène-sécurité (1983-1993). Contrôle de l'établissement : lettre d'observation (2004). CHSCT comptes rendus de réunions (2000-2004), CHS réunions, rapports (La Ferrandinière, 2004). IRP : CE/DP (2004), licenciement de salarié protégé (2002).

Aide à la recherche

3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Déplier tous les niveaux

3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Cote/Cotes extrêmes

3255 W

Date

1973-2010

Importance matérielle

51 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/07/2015

Présentation du contenu

Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).

Mots clés matières

sécurité du travail, conditions du travail, délégué du personnel, élection professionnelle, comité d'entreprise

Saint-Vallier.

Cote/Cotes extrêmes

3255 W 39-46

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Saint-Vallier (Drôme, France)

Emin Leydier.

Cote/Cotes extrêmes

3255 W 43-45

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés collectivités

Emin Leydier (Saint-Vallier, Drôme, France ; entreprise)