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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 437-465

Date

1983-2003

Mots clés matières

durée du travail

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 440-465

Date

2000-2003

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 452-456

Date

2000-2002

Négociation et élaboration avec les organisations syndicales.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 452

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Correspondance, tracts, notes, comptes-rendus de réunions, protocole d'accord validé.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2002