3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : fiche de visite, lettres d'observation (1995-2006), données générales (1996-2009). Relations individuelles et collectives : négociations, accords (2007), réglement intérieur (2006), ARTT (1999-2000), participation (2005). Emploi- Formation professionnelle : licenciement économique de plus de 10 salariés / plan de sauvegarde de l'emploi (2008). Institutions représentatives du personnel, délegués du personnel : élections, procés verbaux, autres documents (2004-2007), procès-verbal comité d'établissement (2008), licenciement de salarié protégé (2008). Contrôle de l'établissement : fiche de visite et suite visite/CRAM (2001-2002). Contrôle de l'établissement : fiche de visite et suite visite/CRAM (2001-2002). Hygiène-Sécurité-Conditions de travail : réunions CHSCT (2006-2008). Emploi-formation professionnelle : aides publiques (convention de pré-retraite progressive (2002). Institutions représentatives du personnel : réunions C.E./DP (2006).
Entreprise transférée de la Gironde vers la Drôme au 01/09/2008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Mots clés collectivités