3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Notes
I/ Visite IT et suite visite 2000-2001, Données générales 1995, formulaire CERFA 2000, II/ Négociations collectives : durée du travail (1991,1999,2003), accords d'entreprise (1982,1985), II/ réglement intérieur (1986-2008), III/ désignation des membres du CHSCT (2001), procés verbaux et compte-rendus CHSCT (1990,1999), IV/ rapport sur l'égalité professionnelle, V/ procés-verbaux d'élection CE/DP + protocoles(1988-2006).
Mots clés matières
Mots clés collectivités