3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 47 ans à partir de 1998
Notes
I/ visites et suite visites (1979-1981), données générales (1988-1996), II/ négociations collectives, accords (1991-1997), règlement intérieur ( 1983), III/ durée de travail (1991-1994), accidents du travail: rapport d'enquête CRAM (1997), réunions CHSCT (1989, 1993-1998), rapport annuel CHSCT (1997,1998).
Mots clés matières
Mots clés collectivités