3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

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Cote/Cotes extrêmes

3255 W

Date

1973-2010

Importance matérielle

51 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/07/2015

Présentation du contenu

Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).

Cote/Cotes extrêmes

3255 W 7-12

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

E.Leclerc Bourg distribution.

Cote/Cotes extrêmes

3255 W 52

Date

1998-2005

Description physique

papier

Présentation du contenu

Plan de prévention chantier entreprise Louis André équipements électriques industriels et bâtiment (2001), PV comité d'entreprise (1998-2002), dérogation repos dominical (2003-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005