3326 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail, Inspection du travail 7 Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

3326 W 1 - 17

Date

1989-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,40 ml, 17 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2016

Présentation du contenu

Versement dans le cadre du tri annuel des dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés et d'entreprises de moins de 50 salariés en activité, ainsi que des documents de la section agricole non classés les dossiers d'entreprises et les chronos d'agent de contrôle.

Cote/Cotes extrêmes

3326 W 14 - 15

Date

2010-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Syndicat des Vignerons des Côtes du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3326 W 15

Date

2010-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 5 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011

Notes

Dérogation à la durée maximale hebdomadaire de travail.