3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 48 ans à partir de 2007
Notes
I/ visiste IT et suite visite / CRAM (1999), II/ négociations collectives (1998,2000-2002,2005,2006-2007), III/ CHSCT, (compte-rendus réunions trimestrielles (2004,2007-2009), V/ élections CE 1998-2004, compte-rendu de réunion 2000, élections DP (1999-2004), licenciements de salariés protégés ( 2002, 2004, 2007, 2008).
Mots clés matières
Mots clés collectivités