3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Notes
I/ visites IT (1998-2004), données générales (2001), III/ accords sur la modulation du temps de travail (1996-1997), durée du travail : décisions (1996,1999, 2004-2005,2006), CHSCT: rapport annuel, désignation des membres (1997,1999-2005), réunions CHSCT (1998-2007), enquêtes maladie professionnelle (1999, 1996), dossier "plomb" 2001,données permanentes hygiène-sécurité (2004), IV/ licenciement économique (Plan de Sauvegarde de l'Emploi), V/ élections DP/CE (2003,2005), réunion CE (2004), licenciement de salarié protégé (2008).
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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