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3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

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Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

emploi, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

REVOL, St Uze

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 31

Date

1996-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Notes

I/ visites IT (1998-2004), données générales (2001), III/ accords sur la modulation du temps de travail (1996-1997), durée du travail : décisions (1996,1999, 2004-2005,2006), CHSCT: rapport annuel, désignation des membres (1997,1999-2005), réunions CHSCT (1998-2007), enquêtes maladie professionnelle (1999, 1996), dossier "plomb" 2001,données permanentes hygiène-sécurité (2004), IV/ licenciement économique (Plan de Sauvegarde de l'Emploi), V/ élections DP/CE (2003,2005), réunion CE (2004), licenciement de salarié protégé (2008).

Mots clés matières

rémunération, durée du travail, emploi, conditions du travail, sécurité du travail, maladie professionnelle, licenciement économique, élection professionnelle

Mots clés collectivités

Revol (Saint-Uze, Drôme, France ; entreprise)