3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Notes
IV/ Plan de Sauvegarde de l'Emploi (2007-2008), conventions portant sur des aides publiques (2000). V/ délégués syndicaux, correspondance (1981-1999), élections CE (2001-2003,2006), élections DP (2001-2003), licenciements salariés protégés ( 2001, 2002, 2006), comité de groupe (1996-2000).
Mots clés matières
Mots clés collectivités