3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : visites et suites visite (1989-1997), rapport annuel au CE (1998-1999), procès-verbal élections CE (1997-2001), comptes rendus réunions CE (1996-2001), délégués du personnel procès-verbaux de carence (1997-2001), licenciements de salariés protégés (1993), passage 35 heures (1998-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
Mots clés matières
Mots clés collectivités