3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 74-147

Date

1981-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 78-147

Date

1983-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

MEFTA BELOT/EYMIN ISOLATION.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 100

Date

2000-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Visites de contrôle de l'IT., dérogation concernant la durée du travail.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009

Mots clés matières