3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 1-102

Date

1973-2009

Importance matérielle

1.80 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 11-74

Date

1983-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 11-19

Date

1983-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Petites sœurs des pauvres.

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 11

Date

1983-2008

Présentation du contenu

Règlement intérieur, visites de contrôle de l'inspection du travail (I.T.), enquêtes suite à accidents du travail, accord de réduction du temps de travail (Loi AUBRY), élections des délégués du personnel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1942