Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

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2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Temps de travail.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 437-465

Date

1983-2003

Mots clés matières

durée du travail

Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 438

Présentation du contenu

Protocole d'accord, 1992 (15 avril).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 1 an à partir de 1992

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