3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Règlement inétieur, enquête du CHSCT suite à accident du travail grave, enquête de l'IT suite à accident du travail, demande d'autorisation de travail du dimanche, échanges de courriers IT/entreprise concernant la durée du travail, bilan social 2008 et 2009, procès-verbaux des élections du CE et DP, échanges de courriers DS/IT, désignation DS.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1982
Mots clés matières
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