3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

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Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

APPIA/SCR, Bourg-lès-Valence

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 9

Date

1990-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997

Notes

II/ ARTT (2006), accords prolongation des mandats (2007), IV/ dérogation durée de travail apprentis (2007), V/ comité d'entreprise, procés-verbaux d'élections, compte-rendus de réunions(1990-1995).