3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 74-147

Date

1981-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 78-147

Date

1983-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

MOURIER BOULANGERIE.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 136

Date

1997-2005

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Echanges de courriers relatifs à l'effectif en vue de l'organisation des élections des DP, enquêtes suite à accidents du travail, visites de contrôle de l'IT, dérogation concernant la durée du travail pour les apprentis.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1954