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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 437-465

Date

1983-2003

Mots clés matières

durée du travail

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 440-465

Date

2000-2003

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 440-442

Date

1999-2001

Conditions d'accès

Communicable

Mise en place de l'ARTT dans les autres départements.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 440

Date

1999-2000

Présentation du contenu

Correspondance, tableaux synthétiques, organigrammes, notes, règlement sur le temps de travail au département de l'Isère.

Mots clés collectivités

Isère. Conseil général