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  • 1

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 2

    22 juin 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 32

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 22 juin 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 3

    25 juin 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 129

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 4

    20 décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    2948 W 280

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1999
    • 20 décembre 1999
  • 5

    7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental des 1ère, 2e, 3e et 4e catégories.

    Date

    1982

    Cote

    2948 W 308

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental...
  • 6

    18 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 78

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 18 décembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 7

    24 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 83

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 24 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 8

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3525 W 14

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 9

    Ponticelli.

    Date

    2001-2009

    Cote

    3160 W 14

    • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Pierrelatte.
    • Ponticelli.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 10

    25 mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 31

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 25 mai 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 11

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3525 W 13

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2012-2013

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 12

    2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 99

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative locale.
    • 2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 13

    COMPAGNIE EUROPEENNE DE CARTONNAGES, Valence

    Date

    1984-2005

    Cote

    3407 W 239

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • COMPAGNIE EUROPEENNE DE CARTONNAGES, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 14

    29 janvier 1990

    Date

    1990

    Cote

    2948 W 323

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 29 janvier 1990
  • 15

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 16

    Canton de Grignan.

    Date

    1938

    Cote

    7 M 357

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
    • Évaluation des pertes.
    • Canton de Grignan.
  • 17

    Communes (contient de la correspondance).

    Date

    1918

    Cote

    7 M 42

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Comités communaux et comité départemental d'action...
    • Comité départemental.
    • Terres non cultivées et mises en culture.
    • Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
    • Communes (contient de la correspondance).
  • 18

    16 janvier 1995

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 253

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1995.
    • 16 janvier 1995
  • 19

    Préparation des réunions de 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2948 W 391

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1996
    • Préparation des réunions de 1996.
  • 20

    4 juillet 2014

    Date

    2014 ;:

    Cote

    3375 W 130

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 4 juillet 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 21

    22 avril 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 15

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
    • 22 avril 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 22

    Élections des représentants des agents non titulaires ayant vocation à être titularisés, application du décret n° 86-227 du 18 février 1986.

    Date

    1987

    Cote

    2948 W 302

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Composition.
    • Élections des représentants des agents non titulaires...
  • 23

    PROTEG-SECURITAS, Valence

    Date

    1997-2002

    Cote

    3407 W 231

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • PROTEG-SECURITAS, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 24

    19 novembre 1986, agents du cadre départemental des 3e et 4e catégories.

    Date

    1986

    Cote

    2948 W 316

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 19 novembre 1986, agents du cadre départemental des...
  • 25

    UDAF 26, Valence

    Date

    1991-1999

    Cote

    3407 W 280

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • UDAF 26, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 26

    9 septembre 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 124

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 9 septembre 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 27

    Dossier général (1913-1918).

    Date

    1913-1918

    Cote

    7 M 203

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Productions végétales.
    • Végétaux non alimentaires.
    • Tabac.
    • Commissions de classement et commissions de fixation...
    • Formation des commissions de classement. - Élections...
    • Dossier général (1913-1918).
  • 28

    30 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 6

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 30 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 29

    Réglementation et instructions.

    Date

    1932-1941

    Cote

    7 M 335

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Réglementation et instructions.
  • 30

    24 avril 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 43

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 24 avril 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 31

    Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.

    Date

    1932-1939

    Cote

    7 M 336

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Instructions aux maires, aux juges de paix, aux experts.
  • 32

    Réunion.

    Date

    2004

    Cote

    2948 W 368

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 6 février 2004
    • Réunion.
  • 33

    FABRICOM, Malissard

    Date

    1996-2000

    Cote

    3407 W 271

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • FABRICOM, Malissard

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 34

    29 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 10

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
    • 29 mai 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 35

    Frais d'expertises.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7 M 388

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Frais d'expertises.
  • 36

    CAPL, réunion du 31 août 1998

    Date

    1998

    Cote

    2948 W 401

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1998
    • CAPL, réunion du 31 août 1998
  • 37

    IPM FRANCE, Valence

    Date

    2004

    Cote

    3407 W 316

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • IPM FRANCE, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 38

    7 novembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    3375 W 89

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 7 novembre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 39

    25 juin 2007

    Date

    2007

    Cote

    3398 W 62

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 25 juin 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 40

    Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C

    Date

    2016

    Cote

    3397 W 3

    • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale
    • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 41

    31 mars 2003

    Date

    2003

    Cote

    2948 W 364

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 31 mars 2003
  • 42

    29 septembre 2009

    Date

    2009

    Cote

    3375 W 27

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 29 septembre 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 43

    Chambre consultative d'agriculture de Die (1856, 1866). Chambre consultative d'agriculture de Montélimar (1852-1912). Chambre consultative d'agriculture de Nyons (1852-1875).

    Date

    1852-1912

    Cote

    7 M 21

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Chambres consultatives d'agriculture, chambre départementale...
    • Chambres consultatives d'agriculture. - Nomination...
    • Chambre consultative d'agriculture de Die (1856, 1866)....
  • 44

    Société Clos d'Aguzon.

    Date

    1999-2009

    Cote

    3160 W 19

    • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
    • Société Clos d'Aguzon.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  • 45

    SCAPA TAPES, Valence

    Date

    1994-2005

    Cote

    3407 W 218

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • SCAPA TAPES, Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 46

    Communes M.

    Date

    1886-1936

    Cote

    7 M 29

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Organismes agricoles de tutelle.
    • Chambres consultatives d'agriculture, chambre départementale...
    • Chambre départementale d'agriculture.
    • Élections.
    • Élections des délégués.
    • Dossiers par commune. - Listes électorales, demandes...
    • Communes M.
  • 47

    Scrutin du 4 décembre 2001.

    Date

    mardi 04 décembre 2001

    Cote

    2948 W 433

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Élections socio-professionnelles.
    • Caisse nationale de retraite des agents des collectivités...
    • Scrutin du 4 décembre 2001.
  • 48

    29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la 3e catégorie.

    Date

    1986

    Cote

    2948 W 314

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la...
  • 49

    24 juin 2002

    Cote

    2948 W 291

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2002
    • 24 juin 2002
  • 50

    17 mars 2009

    Date

    2009

    Cote

    3375 W 24

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 17 mars 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 51

    COLAS RHONE-ALPES, Grignan

    Date

    1999-2005

    Cote

    3407 W 237

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • COLAS RHONE-ALPES, Grignan

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 52

    4 décembre 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 48

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 4 décembre 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 53

    5 juillet 2002

    Date

    2002

    Cote

    2948 W 362

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 5 juillet 2002
  • 54

    11 mai 2010

    Date

    2010

    Cote

    3375 W 67

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 11 mai 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 55

    Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit, Le Grand-Serre, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Nyons, Rémuzat, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1939

    Cote

    7 M 390

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1939 (gel, grêle, inondations).
    • Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, Châtillon-en-Diois, Die, Dieulefit,...
  • 56

    2 juillet 2013

    Date

    2013

    Cote

    3375 W 110

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 2 juillet 2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 57

    30/06/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 41

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 30/06/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 58

    22 février 2011

    Date

    2011

    Cote

    3375 W 35

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 22 février 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 59

    CAPL, réunion du 25 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 410

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 2001
    • CAPL, réunion du 25 juin 2001
  • 60

    Scrutin du 23 novembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 377

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire, comité technique...
    • Scrutin du 23 novembre 1995.
  • 61

    C.P.A.M., Valence

    Date

    1989-2002

    Cote

    3407 W 358

    • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

    • Dossiers des entreprises.
    • C.P.A.M., Valence

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

  • 62

    20 novembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    3398 W 59

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 20 novembre 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 63

    20 décembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    2948 W 294

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2002
    • 20 décembre 2002
  • 64

    27 janvier 1997

    Date

    1997

    Cote

    2948 W 266

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1997
    • 27 janvier 1997
  • 65

    Cocons et soies. - Droits de douanes, vœux de conseils municipaux : extraits du registre des délibérations des conseils municipaux (1879) ; protestations contre les propositions du gouvernement : brochures, rapport, correspondance (1889-1891). Commission paritaire chargée de fixer le prix minimum de vente de cocons, date de convocation et rôle de la commission : délibération du conseil municipal de Die, procès-verbal du conseil d'arrondissement de Die (1924).

    Date

    1879-1924

    Cote

    7 M 244

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Productions agricoles.
    • Animaux et production animale.
    • Sériciculture.
    • Cocons et soies. - Droits de douanes, vœux de conseils...
  • 66

    29 novembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    3375 W 41

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité technique paritaire.
    • 29 novembre 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 67

    22 mai 2012

    Date

    2012

    Cote

    3375 W 75

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique territoriale.
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité d'Hygiène et de sécurité
    • 22 mai 2012

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 68

    Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 381

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1938.
    • Grêle de juillet-août 1938. - Évaluation des pertes.
    • Cantons de Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Grignan.
  • 69

    Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes, transmission d'états, demande de renseignements.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7 M 344

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1936 (inondations, gel, grêle,...
    • Allocation de solidarité. - Réponses aux demandes,...
  • 70

    7 octobre 2002

    Date

    2002

    Cote

    2948 W 292

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2002
    • 7 octobre 2002
  • 71

    Répartition des allocations.

    Date

    1938-1939

    Cote

    7 M 350

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Calamités agricoles de 1937 (grêle, gel, inondations).
    • Répartition des allocations.
  • 72

    Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes et l'importance des dégâts sur la période 1910-1930.

    Date

    1932

    Cote

    7 M 337

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Préfecture.
    • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
    • Calamités agricoles.
    • Secours aux agriculteurs.
    • Chutes de grêle. - Enquête sur la fréquence des chutes...
  • 73

    11 janvier 1993

    Date

    1993

    Cote

    2948 W 328

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 11 janvier 1993
  • 74

    29/01/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 17

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 29/01/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 75

    15 octobre 2014

    Date

    2014-2014

    Cote

    3375 W 117

    • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires.
    • Fonction publique hospitalière
    • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
    • Comité Technique d'établissement
    • 15 octobre 2014

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 76

    CAPL, réunion du 6 décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2948 W 394

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1996
    • CAPL, réunion du 6 décembre 1996.
  • 77

    18 juin 2008

    Date

    2008

    Cote

    3398 W 65

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique hospitalière
    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • 18 juin 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 78

    17 septembre 2001

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 286

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 2001
    • 17 septembre 2001
  • 79

    18/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 36

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2007
    • 18/12/2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  • 80

    Réunion.

    Date

    2005

    Cote

    2948 W 372

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 31 mars 2005
    • Réunion.