3375 W 1-133
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2017
Présentation du contenu
Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de séance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Convocation - PV séance - Fond de dossier
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Pour avis : convention de transfert des agents du parc, sujétions liées au logement dans les collèges, organigramme et réorganisation des châteaux de la Drôme, et des interventions culturelles.
Pour information : convention fourniture de repas entre les collèges Paul Valéry et Marcel Pagnol de Valence, et ponts pour le laboratoire départemental.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.