3375 W 1-133
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2017
Présentation du contenu
Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de séance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Convocation - PV séance - Fond de dossier
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Pour avis : convention de transfert des agents du parc, sujétions liées au logement dans les collèges, organigramme et réorganisation des châteaux de la Drôme, et des interventions culturelles.
Pour information : convention fourniture de repas entre les collèges Paul Valéry et Marcel Pagnol de Valence, et ponts pour le laboratoire départemental.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable