3407 W 1-415
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23 juin 2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises : contrôles d'établissements, relations individuelles et collectives, hygiène, sécurité, conditions de travail, formation professionnelle et institutions représentatives du personnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
I: contrôle de l'établissement. II: relations individuelles et collectives. III: hygiène, sécurité, conditions de travail. IV: emploi-formation professionnelle. V: institutions représentatives du personnel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
I: données générales (1999,2001), formulaires Cerfa (1994,2000), III: retrait amiante (2000), enquête accident du travail (2003), procès-verbal réunion CHSCT (2002,2004- 2005), élection membres du CHSCT (2001), IV: licenciements économiques collectifs (2004), rapport égalité homme-femme (2002), V: désignation délégués syndicaux et correspondance (2000-2002), PV élection DP (2001-2003), PV élections CE ( 2001-2003), licenciements salariés protégés (1999,2000).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 93 ans à partir de 2005
Mots clés matières
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