3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des ressources humaines, Cellule dialogue social

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Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1-133

Date

2008 - 2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,60 ml, 133 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 133

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 94

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 4 - 90

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 4 - 16

Date

2010-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Notes

Convocation, ordre du jour, procès-verbal.

22 avril 2014

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 15

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Notes

Catégories A-B-C