Aide à la recherche

3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail, Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3160 W 1-41

Date

1996-2009

Importance matérielle

41 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/04/2014

Présentation du contenu

Chrono, dossiers des entreprises de plus de 50 salariés, dossiers des entreprises fermées de moins de 50 salariés.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

entreprise, travail

Cote/Cotes extrêmes

3160 W 2-21

Date

1996-2009

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3160 W 8-18

Date

1998-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Pierrelatte (Drôme, France)

Ponticelli.

Cote/Cotes extrêmes

3160 W 14

Date

2001-2009

Description physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbaux comité d'hygiène et sécurite, bilan annuel, courriers comité hygiène sécurité et conditions de travail.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010

Mots clés matières

sécurité du travail, organisme consultatif

Mots clés collectivités

Ponticelli (société, Pierrelatte)