3407 W 1-415
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23 juin 2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises : contrôles d'établissements, relations individuelles et collectives, hygiène, sécurité, conditions de travail, formation professionnelle et institutions représentatives du personnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
I: contrôle de l'établissement. II: relations individuelles et collectives. III: hygiène, sécurité, conditions de travail. IV: emploi-formation professionnelle. V: institutions représentatives du personnel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
I: formulaires Cerfa, données générales (1998-2005), visites(1995,1996), II: règlement intérieur(1984), II: conflit (1996-1997), III: compte rendu réunion CHSCT (2002), enquête A.T. (1998-2003), rapport CRAM (2001), IV: PV réunions CE (2000), délégation unique (2001-2003).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 93 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Mots clés collectivités