3407 W 1-415
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23 juin 2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises : contrôles d'établissements, relations individuelles et collectives, hygiène, sécurité, conditions de travail, formation professionnelle et institutions représentatives du personnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
I: contrôle de l'établissement. II: relations individuelles et collectives. III: hygiène, sécurité, conditions de travail. IV: emploi-formation professionnelle. V: institutions représentatives du personnel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
I: bilan social (1994-1996, 2000-2002), III: compte-rendu et PV de réunions CHSCT (1995, 1996), élections membres CHSCT (1995), bilans HSCT (1993-1996), correspondance (1989), IV: rapport sur l’égalité hommes/femmes (1996), V: réunions CE (1997), correspondance CE (1992), PV élections CE (1993), correspondance délégués syndicaux, avis des syndicats sur les bilans sociaux, composition d’une section syndicale (1991-1999).
Conditions d'accès
Communicable au bout de x ans à partir de .
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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