11 janvier 1993

Aide à la recherche

2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Commission administrative paritaire (fonction publique territoriale).

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 302-375

Date

1979-2006

Réunions.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 305-375

Date

1979-2006

11 janvier 1993

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 328

Date

1993

Présentation du contenu

CAP compétente à l'égard des agents territoriaux du Département appartenant à la filière socio-médicale (groupes hiérarchiques 4 et 5 de la catégorie B)

procès-verbaux.