2948 W 1-507
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Date du versement : 13/02/2009
Mots clés matières
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Présentation du contenu
Ordres du jour, comptes-rendus.
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Présentation du contenu
ordre du jour, compte-rendu, feuille de présence, organigramme général des services du Conseil général de la Drôme, rapport sur le service médical de prévention, avis de vacance de poste d'un attaché ou d'un conseiller socio-éducatif, descriptif de poste, note sur la protection due à l'agent par sa collectivité, note relative à la violence et à la menace à l'encontre d'un agent de la Maison des Enfants, copie du procès-verbal de la quatrième réunion du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHS/CT).
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