Scrutin du 4 décembre 2001.

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Élections socio-professionnelles.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 425-435

Date

1971-2002

Mots clés matières

élection professionnelle, organisme consultatif

Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL).

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 427-434

Date

1971-2001

Mots clés collectivités

Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (Bordeau, Gironde, France ; établissement public administratif)

Scrutin du 4 décembre 2001.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 433

Date

mardi 04 décembre 2001

Présentation du contenu

Procès-verbaux des résultats, copie de la liste d'émargement, arrêtés constitutifs des bureaux de vote, tract des syndicats, notes aux agents et directeurs de service.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001