CAPL, réunion du 25 juin 2001

Aide à la recherche

2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Commission admnistrative paritaire départementale et commission administrative paritaire locale (fonction publique hospitalière).

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 379-423

Date

1988-2004

Réunions.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 384-423

Date

1988-2004

2001

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 408-411

CAPL, réunion du 25 juin 2001

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 410

Date

2001

Présentation du contenu

ordre du jour et dossiers à examiner, procès-verbaux, arrêtés fixant la composition de la C.A.P.L., projet de règlement intérieur, demandes des agents, avis de vacance de poste, arrêtés, correspondance avec la DDASS et les syndicats.

Mots clés collectivités

Drôme. Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales