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3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat de direction

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Cote/Cotes extrêmes

3525W

Date

2001-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.50 ml, 15 article(s)

Origine

Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/03/2018

Mots clés matières

établissement pénitentiaire, administration générale

Cote/Cotes extrêmes

3525 W 13-14

Date

2004-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

procès verbaux

Mots clés matières

fonctionnaire de l'État, organisme consultatif

2012-2013

Cote/Cotes extrêmes

3525 W 13

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable