Scrutin du 23 novembre 1995.

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

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2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Commission administrative paritaire, comité technique paritaire et comité hygiène et sécurité. - Elections.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 376-378

Date

1999-2001

Scrutin du 23 novembre 1995.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 377

Date

1995

Présentation du contenu

listes des candidats, listes électorales, professions de foi des syndicats, notes.

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