3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des ressources humaines, Cellule dialogue social

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Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1-133

Date

2008 - 2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,60 ml, 133 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 133

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 94

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 4 - 90

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 18 - 57

Date

2008-2014

Présentation du contenu

Dossier de séance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Convocation - PV séance - Fond de dossier

29 novembre 2011

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 41

Date

2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Pour avis : cycle de travail des médiathèques, réorganisation des services de la direction des ressources humaines, création d'un service mobilité durable et suppression du service poltique des déplacements routiers, principes de recrutement au Département de la Drôme pour la fonction publique hospitalière.

Pour information : complément apporté au tableau des fonctions ouvrant à l'attribution d'une NBI, identification des missions de magasinier en EPLE, bilan des conventions tripartites d'orentation professionnelle, bilan de la veille qualifiée.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable