3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des ressources humaines, Cellule dialogue social

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1-133

Date

2008 - 2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,60 ml, 133 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 133

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 94

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 4 - 90

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 18 - 57

Date

2008-2014

Présentation du contenu

Dossier de séance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Convocation - PV séance - Fond de dossier

29 septembre 2009

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 27

Date

2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Avis sur les prestations sociales, accord-cadre saisonniers, compte épargne temps, plan de continuité d'activité : préparation à une pandémie grippale, des projets de service : centre d'appel pour les personnes âgées, réorganisation de la zone sud à la direction des routes, le protocole syndical.

Pour information : la nouvelle boniification indiciaire, les règles d'attribution des téléphones portables, accès internet à domicile, bilan de la nouvelle messagerie.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières