29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la 3e catégorie.

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

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2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Commission administrative paritaire (fonction publique territoriale).

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 302-375

Date

1979-2006

Réunions.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 305-375

Date

1979-2006

29 janvier 1986, agents du cadre départemental de la 3e catégorie.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 314

Date

1986

Présentation du contenu

procès-verbal, notes et observations des syndicats.

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