2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 302-375

Date

1979-2006

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 305-375

Date

1979-2006

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 367-368

Date

2004

Réunion.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 368

Date

2004

Présentation du contenu

 procès-verbaux, notes et observations des syndicats, liste des membres de la C.A.P. ; recours et demandes de révision de leurs notes par les agents : lettres adressées au président de la C.A.P., copies des entretiens d'évaluation et des attestations de formation, correspondance.