3375 W 1-133
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2017
Présentation du contenu
Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de séance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Convocation - PV séance - Fond de dossier
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Pour avis : projet de Direction DEFS, actualisation de l'organigramme de la Direction Culture Jeunesse Sports, changement de rattachement hièrarchique du chargé de mission aménagement du territoire, transfert de l'activité d'entretien des véhicules de service à la Direction des routes.
Pour information : bilan concernant la préparation du Département à la pandémie annoncée de grippe A H1N1, notamment concernant l'indemnisation des agents réquisitionnés, fusion de la catégorie B (filière technique), budget annexe MDE, tableau des effectifs FPH, bilan centre d'appel Drôme séniors.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières