3375 W 1-133
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2017
Présentation du contenu
Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de séance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Convocation - PV séance - Fond de dossier
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Pour avis : rapport biennal sur l'état de la collectivité et la régie départementale des châteaux, charte d'utilisation des moyens informatiques, organisation de la MDPH.
Pour information : indemnisation pour départ volontaire, point d'étape cotation des postes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable