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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

RHODIA, Valence
Cote
3379 W 92
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • RHODIA, Valence
2

SOLYSTIC, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 41
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • SOLYSTIC, Bourg-lès-Valence
3

FI-K.
Cote
3279 W 36
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2005
  • Femmes.
  • FI-K.
4

DELIFRUIT Refresco, Margès
Cote
3379 W 10
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • DELIFRUIT Refresco, Margès
5

U et V.
Cote
2967 W 31
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs.
  • U et V.
6

S.F.S. VISSERIE TECHNIQUE, Valence
Cote
3379 W 87
 Date
1979-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • S.F.S. VISSERIE TECHNIQUE, Valence
7

Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission hors vendangeurs n° 2601001 à n° 2601245. Rejets 2001. Contrats vendangeurs 01, listing informatique.
Cote
2938 W 6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Emploi de main d'œuvre étrangère.
  • Contrats de travail, décisions, bordereaux de transmission...
8

N-S.
Cote
3279 W 58
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2006
  • Hommes.
  • N-S.
9

G-L.
Cote
3279 W 62
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2007
  • Femmes.
  • G-L.
10

A-B.
Cote
3279 W 34
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2005
  • Femmes.
  • A-B.
11

RHODIA, Valence
Cote
3379 W 93
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • RHODIA, Valence
12

Travailleurs étrangers en infraction. - Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire ou définitive des allocations chômage).
Cote
3279 W 1
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Travailleurs étrangers en infraction. - Décisions de...
13

VACANCIEL, Valence
Cote
3379 W 96
 Date
1995-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • VACANCIEL, Valence
14

REVOL, St Uze
Cote
3379 W 31
 Date
1996-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • REVOL, St Uze
15

BOURG DISTRIBUTION (CENTRE COMMERCIAL LECLERC), Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 50
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • BOURG DISTRIBUTION (CENTRE COMMERCIAL LECLERC), Bourg-lès-Valence
16

DE- GL.
Cote
3279 W 55
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2006
  • Hommes.
  • DE- GL.
17

APPIA/SCR, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 9
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • APPIA/SCR, Bourg-lès-Valence
18

BOUM-DA.
Cote
3279 W 27
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2004
  • Hommes.
  • BOUM-DA.
19

Situation de l'emploi dans la Drôme, statistiques "rapides".
Cote
3279 W 71
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Situation de l'emploi dans la Drôme, statistiques "rapides".
20

GO-LE.
Cote
3279 W 29
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2004
  • Hommes.
  • GO-LE.
21

F.
Cote
2967 W 19
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs.
  • F.
22

Ma à Me.
Cote
2967 W 24
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs.
  • Ma à Me.
23

A-BOZ.
Cote
3279 W 60
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2007
  • Femmes.
  • A-BOZ.
24

EUROPAGRO, Valence
Cote
3407 W 217
 Date
1984-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • EUROPAGRO, Valence
25

O-R.
Cote
3279 W 45
 Date
2005-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2005
  • Hommes.
  • O-R.
26

2007
Cote
3279 W 5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Commission de recours gracieux (CRG). Commission tripartite...
  • 2007
27

A-BAZ.
Cote
3279 W 39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2005
  • Hommes.
  • A-BAZ.
28

BENE-CG.
Cote
3279 W 16
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2003
  • Hommes.
  • BENE-CG.
29

REYNOLDS, Valence
Cote
3379 W 101
 Date
1970-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • REYNOLDS, Valence
30

D.A.C.D., Saint-Marcel-lès-Valence
Cote
3379 W 36
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • D.A.C.D., Saint-Marcel-lès-Valence
31

Q et R.
Cote
2967 W 28
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs.
  • Q et R.
32

SHERPA Logistique, St Rambert d'Albon
Cote
3379 W 32
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • SHERPA Logistique, St Rambert d'Albon
33

VALDRISA-NISSAN, Bourg-lès-Valence.
Cote
3379 W 1
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • VALDRISA-NISSAN, Bourg-lès-Valence.
34

LAFUMA, Anneyron
Cote
3379 W 33
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • LAFUMA, Anneyron
35

LEFEBVRE, Valence
Cote
3407 W 188
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • LEFEBVRE, Valence
36

SCREG, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 24
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • SCREG, Bourg-lès-Valence
37

BCBG MAX AZRIA SAS (ex MANOUKIAN), Mercurol
Cote
3379 W 54
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • BCBG MAX AZRIA SAS (ex MANOUKIAN), Mercurol
38

A-BOUL.
Cote
3279 W 26
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2004
  • Hommes.
  • A-BOUL.
39

LA VALENTINOISE ( groupe CANAVESE), Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 68
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • LA VALENTINOISE ( groupe CANAVESE), Bourg-lès-Valence
40

U-Z.
Cote
3279 W 47
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2005
  • Hommes.
  • U-Z.
41

C.
Cote
2967 W 15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs.
  • C.
42

SPIT, Bourg-lès Valence
Cote
3379 W 38
 Date
2001-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • SPIT, Bourg-lès Valence
43

REYNOLDS, Valence
Cote
3379 W 105
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • REYNOLDS, Valence
44

DERICHEBOURG, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 30
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • DERICHEBOURG, Bourg-lès-Valence
45

VUITTON, St Donat
Cote
3379 W 57
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • VUITTON, St Donat
46

C-FE.
Cote
3279 W 35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2005
  • Femmes.
  • C-FE.
47

2006
Cote
3279 W 4
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Commission de recours gracieux (CRG). Commission tripartite...
  • 2006
48

FRUIVAL, Portes-lès-Valence
Cote
3379 W 42
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • FRUIVAL, Portes-lès-Valence
49

IMAJE, Bourg Lès Valence
Cote
3379 W 77
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • IMAJE, Bourg Lès Valence
50

GO-LE.
Cote
3279 W 43
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2005
  • Hommes.
  • GO-LE.
51

BOUM-DA.
Cote
3279 W 54
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2006
  • Hommes.
  • BOUM-DA.
52

MMD, Granges-lès-Beaumont
Cote
3379 W 16
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • MMD, Granges-lès-Beaumont
53

DL-GI.
Cote
3279 W 18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2003
  • Hommes.
  • DL-GI.
54

PRAD, La Roche de Glun
Cote
3379 W 20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • PRAD, La Roche de Glun
55

DE-GI.
Cote
3279 W 28
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2004
  • Hommes.
  • DE-GI.
56

A-BEN.
Cote
3279 W 15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2003
  • Hommes.
  • A-BEN.
57

CH-DI.
Cote
3279 W 17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2003
  • Hommes.
  • CH-DI.
58

Association pour l'emploi des saisonniers agricole (APESA). - Fonctionnement et réunions : notes, comptes rendus, liste professionnelle agricole, convention collective, compte rendu de prospection. Conditions de travail de la main d'œuvre étrangère, logement, nourriture, âge. Politique de l'emploi : documentation.
Cote
2938 W 12
 Date
1970-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Association pour l'emploi des saisonniers agricole...
59

Registre manuscrit (1975-1992, 1994), registre informatique des fiches par employeur (1995-1997).
Cote
2938 W 1
 Date
1975-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Emploi de main d'œuvre étrangère.
  • Registre manuscrit (1975-1992, 1994), registre informatique...
60

P-S.
Cote
3279 W 51
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2006
  • Femmes.
  • P-S.
61

C-D.
Cote
3279 W 66
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2007
  • Hommes.
  • C-D.
62

SUNVIAUTO, St Rambert d'Albon.
Cote
3379 W 5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • SUNVIAUTO, St Rambert d'Albon.
63

CHEDDITE,Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 44
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • CHEDDITE,Bourg-lès-Valence
64

SEXTANT/THALES AVIONIQUE, Valence
Cote
3379 W 86
 Date
1984-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • SEXTANT/THALES AVIONIQUE, Valence
65

L-RI.
Cote
3279 W 24
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2004
  • Femmes.
  • L-RI.
66

BCBG MAX AZRIA SAS (ex MANOUKIAN), Mercurol
Cote
3379 W 55
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • BCBG MAX AZRIA SAS (ex MANOUKIAN), Mercurol
67

COUCHON ASSURANCES, Valence
Cote
3407 W 186
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • COUCHON ASSURANCES, Valence
68

Q-Z.
Cote
3279 W 21
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2003
  • Hommes.
  • Q-Z.
69

E.
Cote
2967 W 18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs.
  • E.
70

MGI COUTIER, Romans
Cote
3379 W 18
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • MGI COUTIER, Romans
71

Bouk à Bz.
Cote
2967 W 14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs.
  • Bouk à Bz.
72

BOU-C.
Cote
3279 W 11
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3279 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

  • Décisions de sanctions (réduction, suppression temporaire...
  • Dossiers individuels par ordre alphabétique et genre.
  • 2003
  • Femmes.
  • BOU-C.
73

OBOUSSIER, St Marcel-lès-Valence
Cote
3379 W 15
 Date
Entre le 1er janvier 1980 et le 31 décembre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • OBOUSSIER, St Marcel-lès-Valence
74

CHEDDITE, Bourg-lès-Valence
Cote
3379 W 46
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • CHEDDITE, Bourg-lès-Valence
75

ALPHAFORM, Beausemblant
Cote
3379 W 3
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • ALPHAFORM, Beausemblant
76

Recours administratifs. - Contentieux.
Cote
2967 W 3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
  • Recours administratifs. - Contentieux.
77

RAVIFRUIT, Anneyron
Cote
3379 W 17
 Date
1993-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • RAVIFRUIT, Anneyron
78

REYNOLDS, Valence
Cote
3379 W 103
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • REYNOLDS, Valence
79

A à K.
Cote
2967 W 33
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence...

  • Demandes de formation.
  • A à K.
80

FAURE TRANSPORTS, Chantemerle-les-Blés
Cote
3379 W 66
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises. - Contrôle de l'établissement....
  • FAURE TRANSPORTS, Chantemerle-les-Blés