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3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

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Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

emploi, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

LAFUMA, Anneyron

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 33

Date

1997-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008

Notes

I/ visites IT + CRAM (1997, 2002-2005), bilans sociaux (2005-2006), rapports au CE (1998-1999), II/ négociations annuelles (2002-2006), III/ réunions CHSCT (2006-2008), bilans annuels (2001-2003), données permanentes hygiène sécurité (PPSPS)2007.

Mots clés matières

conditions du travail, sécurité du travail, hygiène, comité d'entreprise, rémunération

Mots clés collectivités

Lafuma (Anneyron, Drôme, France ; entreprise)