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![Archives départementales de la Drôme](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.ab48b8bb95cafe38ec1ffcc84a9027ca.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Fonds entré sous la forme d'un versement en septembre 2009.
Conditions d'accès
Certaines cotes sont librement communicable. D'autres sont soumises à un délais de communicabilité de 50 ans pour les documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers des demandeurs d'emploi.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Ce dossier est communicable à partir de l'année 2056.