3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007
Notes
I/ visite et suites visite (1980,1984-1985,1990,1999-2001), II/ règlement intérieur 2007, III/ PV réunion des membres du CHSCT 2007, chantier de retrait d'amiante (2004-2005), V/ délégués du personnel 1999-2000, 2007), licenciement salariés protégés (2000).
Mots clés matières
Mots clés collectivités