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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/06/2016
Présentation du contenu
Versement de documents issus du Suivi de recherche d'emploi (SRE).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CRG : procés-verbal des séances, feuille d'émargement,liste des dossiers à instruire, doubles des fiches de synthèse (pas pour chaque commission). CT: Feuille d'émargement, tableaux nominatifs des cas évoqués avec décision de la commission.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Classement par dates.6 CRG,11 CT.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007
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